Permis de construire n° PC 02103115B0008 à Aubigny-en-Plaine

Permis de construire

N° PC 02103115B0008

Ville de Aubigny-en-Plaine · 21170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE D ESBARRES AUBIGNY-EN-PLAINE 21170

Date d'autorisation

12/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 136 · ZD 139

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

77 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation12/03/2016

Ouverture du chantier14/06/2016

Achèvement des travaux15/12/2016

👤Demandeur

Code postal21110

LocalitéTART-LE-BAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneAubigny-en-Plaine (21031)

Code postal21170

AdresseRTE D ESBARRES AUBIGNY-EN-PLAINE 21170

ParcellesZD 136 · ZD 139

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée77 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.