Déclaration préalable de travaux n° DP 00401318S0009 à Aubignosc

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00401318S0009

Ville de Aubignosc · 04200

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

LES CROUZOURETS AUBIGNOSC 04200

Date d'autorisation

26/08/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 181

Superficie du terrain

4770 m²

Surface locaux créée

2 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation26/08/2018

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneAubignosc (04013)

Code postal04200

AdresseLES CROUZOURETS AUBIGNOSC 04200

ParcellesZA 181

Superficie terrain4770 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2 m²

Surface publique créée2 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.