Permis de construire
N° PC 02502812V0007
Ville de Athose · 25580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES AIGES ATHOSE 25580
Date d'autorisation
26/02/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 30
Superficie du terrain
Surface locaux créée
1106 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date d'autorisation26/02/2013
Ouverture du chantier21/08/2013
Achèvement des travaux28/05/2015

👤Demandeur

Code postal25520
LocalitéAUBONNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAthose (25028)
Code postal25580
AdresseLES AIGES ATHOSE 25580
ParcellesZA 30
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1106 m²
Surface agricole créée1106 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.