Déclaration préalable de travaux n° DP 0910272310213 à Athis-Mons

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0910272310213

Ville de Athis-Mons · 91200

Bénéficiaire

BREMARD-REMILLIEUX

Adresse du terrain

4-4BI RUE DE LA MONTAGNE DE MONS ATHIS-MONS 91200

Date d'autorisation

30/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

L 288

Superficie du terrain

44 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation30/11/2023

👤Demandeur

DénominationBREMARD-REMILLIEUX

SIRET90507042100011

SIREN905070421

Code postal91200

LocalitéATHIS-MONS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneAthis-Mons (91027)

Code postal91200

Adresse4-4BI RUE DE LA MONTAGNE DE MONS ATHIS-MONS 91200

ParcellesL 288

Superficie terrain44 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.