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Déclaration préalable de travaux
N° DP 05703523V0003
Ville de Assenoncourt · 57810
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA MOLE ASSENONCOURT 57260
Date d'autorisation
04/12/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
08 69
Superficie du terrain
14104 m²
Surface locaux créée
18 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation04/12/2023

👤Demandeur

Code postal57930
LocalitéGOSSELMING
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneAssenoncourt (57035)
Code postal57810
AdresseLA MOLE ASSENONCOURT 57260
Parcelles08 69
Superficie terrain14104 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant288 m²
Surface locaux créée18 m²
Surface agricole avant288 m²
Surface agricole créée18 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.