Déclaration préalable de travaux n° DP 00600619J0031 à Aspremont

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00600619J0031

Ville de Aspremont · 06790

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE DU BASTION ASPREMONT 06790

Date d'autorisation

10/09/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 79

Superficie du terrain

53 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation10/09/2019

👤Demandeur

Code postal06670

LocalitéCASTAGNIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneAspremont (06006)

Code postal06790

Adresse5 RUE DU BASTION ASPREMONT 06790

ParcellesAN 79

Superficie terrain53 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo30 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.