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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00600615J0020
Ville de Aspremont · 06790
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4-16 RUE DE SCAIRAN ASPREMONT 06790
Date d'autorisation
08/10/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 129
Superficie du terrain
586 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation08/10/2015
Ouverture du chantier19/10/2015
Achèvement des travaux09/02/2016

👤Demandeur

Code postal06790
LocalitéASPREMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneAspremont (06006)
Code postal06790
Adresse4-16 RUE DE SCAIRAN ASPREMONT 06790
ParcellesAN 129
Superficie terrain586 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²
Surface agricole créée12 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.