Permis de construire n° PC 06801013E0006 à Aspach

Permis de construire

N° PC 06801013E0006

Ville de Aspach · 68130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE CLOS DE LA CHAPELLE ASPACH 68130

Date d'autorisation

12/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 1180

Superficie du terrain

518 m²

Logements créés

Surface habitable créée

131 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation12/09/2013

Ouverture du chantier14/10/2013

Achèvement des travaux25/07/2014

👤Demandeur

Code postal68290

LocalitéMASEVAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementHaut Rhin (68)

CommuneAspach (68010)

Code postal68130

AdresseLOT LE CLOS DE LA CHAPELLE ASPACH 68130

ParcellesE 1180

Superficie terrain518 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée131 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.