Déclaration préalable de travaux n° DP 03902225J0006 à Asnans-Beauvoisin

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03902225J0006

Ville de Asnans-Beauvoisin · 39120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE LENOIR ASNANS-BEAUVOISIN 39120

Date d'autorisation

22/08/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1104

Superficie du terrain

409 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation22/08/2025

👤Demandeur

Code postal39120

LocalitéASNANS-BEAUVOISIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneAsnans-Beauvoisin (39022)

Code postal39120

Adresse3 RUE LENOIR ASNANS-BEAUVOISIN 39120

ParcellesA 1104

Superficie terrain409 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant36 m²

Surface habitable issue de transfo36 m²

Surface habitable transformée36 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.