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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03902221J0016
Ville de Asnans-Beauvoisin · 39120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 BIS RTE DU PAROLAIS ASNANS-BEAUVOISIN 39120
Date d'autorisation
06/09/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 70
Superficie du terrain
4579 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
16 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation06/09/2021

👤Demandeur

Code postal39120
LocalitéASNANS-BEAUVOISIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneAsnans-Beauvoisin (39022)
Code postal39120
Adresse2 BIS RTE DU PAROLAIS ASNANS-BEAUVOISIN 39120
ParcellesZD 70
Superficie terrain4579 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée16 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.