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Permis de construire
N° PC 03902215J0010
Ville de Asnans-Beauvoisin · 39120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RTE DU PAROLAIS ASNANS-BEAUVOISIN 39120
Date d'autorisation
12/01/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 67
Superficie du terrain
3158 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
28 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/01/2016
Ouverture du chantier22/01/2016

👤Demandeur

Code postal39120
LocalitéLE DESCHAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneAsnans-Beauvoisin (39022)
Code postal39120
Adresse2 RTE DU PAROLAIS ASNANS-BEAUVOISIN 39120
ParcellesZD 67
Superficie terrain3158 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée28 m²
Surface habitable issue de transfo101 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.