Permis de construire n° PC 03902213D0012 à Asnans-Beauvoisin

Permis de construire

N° PC 03902213D0012

Ville de Asnans-Beauvoisin · 39120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES FEES ASNANS-BEAUVOISIN 39120

Date d'autorisation

07/02/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 46

Superficie du terrain

5500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

← Toutes les autorisations à Asnans-Beauvoisin Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt10/09/2016

Date d'autorisation07/02/2014

Ouverture du chantier16/07/2014

Achèvement des travaux10/09/2016

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneAsnans-Beauvoisin (39022)

Code postal39120

AdresseRUE DES FEES ASNANS-BEAUVOISIN 39120

ParcellesZK 46

Superficie terrain5500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée148 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.