Permis de construire n° PC 03902215D0003 à Asnans-Beauvoisin

Permis de construire

N° PC 03902215D0003

Ville de Asnans-Beauvoisin · 39120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 CHEM DU NIVELET ASNANS-BEAUVOISIN 39120

Date d'autorisation

12/05/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 159 · ZC 158 · ZC 157

Superficie du terrain

59560 m²

Surface locaux créée

897 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation12/05/2015

Ouverture du chantier15/06/2015

Achèvement des travaux31/01/2016

👤Demandeur

Code postal39120

LocalitéASNANS-BEAUVOISIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneAsnans-Beauvoisin (39022)

Code postal39120

Adresse4 CHEM DU NIVELET ASNANS-BEAUVOISIN 39120

ParcellesZC 159 · ZC 158 · ZC 157

Superficie terrain59560 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant565 m²

Surface locaux créée897 m²

Surface agricole avant565 m²

Surface agricole créée897 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.