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Permis de construire
N° PC 03902212D0006
Ville de Asnans-Beauvoisin · 39120
Bénéficiaire
GAEC SAINTE BARBE
Adresse du terrain
2 CHEM SAINTE BARBE ASNANS-BEAUVOISIN 39120
Date d'autorisation
17/01/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 321
Superficie du terrain
24144 m²
Surface locaux créée
357 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date d'autorisation17/01/2013
Ouverture du chantier02/03/2013

👤Demandeur

DénominationGAEC SAINTE BARBE
SIRET43917709800019
SIREN439177098
Code postal39120
LocalitéASNANS-BEAUVOISIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneAsnans-Beauvoisin (39022)
Code postal39120
Adresse2 CHEM SAINTE BARBE ASNANS-BEAUVOISIN 39120
ParcellesZD 321
Superficie terrain24144 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant257 m²
Surface locaux créée357 m²
Surface agricole avant257 m²
Surface agricole créée357 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.