Permis de construire n° PC 0090232300004 à Ascou

Permis de construire

N° PC 0090232300004

Ville de Ascou · 09110

Bénéficiaire

L'OURS

Adresse du terrain

CHEM LE TERRE ASCOU 09110

Date d'autorisation

28/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 2189 · D 3461 · D 3464

Superficie du terrain

3182 m²

Logements créés

Surface habitable créée

185 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation28/02/2024

👤Demandeur

DénominationL'OURS

SIRET79940117900020

SIREN799401179

Code postal31000

LocalitéTOULOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneAscou (09023)

Code postal09110

AdresseCHEM LE TERRE ASCOU 09110

ParcellesD 2189 · D 3461 · D 3464

Superficie terrain3182 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée185 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.