Permis de construire
N° PC 0090232300004
Ville de Ascou · 09110
Bénéficiaire
L'OURS
Adresse du terrain
CHEM LE TERRE ASCOU 09110
Date d'autorisation
28/02/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 2189 · D 3461 · D 3464
Superficie du terrain
3182 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
185 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation28/02/2024

👤Demandeur

DénominationL'OURS
SIRET79940117900020
SIREN799401179
Code postal31000
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneAscou (09023)
Code postal09110
AdresseCHEM LE TERRE ASCOU 09110
ParcellesD 2189 · D 3461 · D 3464
Superficie terrain3182 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée185 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.