Déclaration préalable de travaux n° DP 07302119G5010 à Arvillard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07302119G5010

Ville de Arvillard · 73110

Bénéficiaire

ENERGIE DE SAINT-BRUNO D'ARVILLARD

Adresse du terrain

PASSERELLE DE COHARDIN ARVILLARD 73110

Date d'autorisation

06/06/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 444 · C 443 · C 446

Superficie du terrain

4335 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation06/06/2019

👤Demandeur

DénominationENERGIE DE SAINT-BRUNO D'ARVILLARD

SIRET84143802100013

SIREN841438021

Code postal38570

LocalitéGONCELIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneArvillard (73021)

Code postal73110

AdressePASSERELLE DE COHARDIN ARVILLARD 73110

ParcellesC 444 · C 443 · C 446

Superficie terrain4335 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Surface publique créée15 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.