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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00500713H0012
Ville de Arvieux · 05350
Bénéficiaire
SCI LE LIEN
Adresse du terrain
LE SOLIEI LEVANT BRUNISSARD ARVIEUX 05350
Date d'autorisation
08/07/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 476
Superficie du terrain
2457 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation08/07/2013

👤Demandeur

DénominationSCI LE LIEN
SIRET79174389100016
SIREN791743891
Code postal13016
LocalitéMARSEILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneArvieux (05007)
Code postal05350
AdresseLE SOLIEI LEVANT BRUNISSARD ARVIEUX 05350
ParcellesB 476
Superficie terrain2457 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Logements 3 pièces6
Surface habitable issue de transfo322 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.