Déclaration préalable de travaux
N° DP 00500720H0015
Ville de Arvieux · 05350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES MAISONS ARVIEUX 05350
Date d'autorisation
04/08/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1377
Superficie du terrain
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation04/08/2020

👤Demandeur

Code postal38110
LocalitéMONTAGNIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneArvieux (05007)
Code postal05350
AdresseLES MAISONS ARVIEUX 05350
ParcellesD 1377
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²
Surface agricole créée19 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.