Déclaration préalable de travaux
N° DP 00500717H0002
Ville de Arvieux · 05350
Bénéficiaire
T D F
Adresse du terrain
LE COIN FEOURAGE ARVIEUX 05350
Date d'autorisation
18/03/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
H 344
Superficie du terrain
Surface locaux créée
4 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation18/03/2017

👤Demandeur

DénominationT D F
SIRET34240439903412
SIREN342404399
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneArvieux (05007)
Code postal05350
AdresseLE COIN FEOURAGE ARVIEUX 05350
ParcellesH 344
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2 m²
Surface locaux créée4 m²
Surface publique avant2 m²
Surface publique créée4 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.