Permis de construire n° PC 01201113J1001 à Arvieu

Permis de construire

N° PC 01201113J1001

Ville de Arvieu · 12120

Bénéficiaire

BRU LE MAS VAYSSETTES

Adresse du terrain

LE MAS VAYSSETTES ARVIEU 12120

Date d'autorisation

07/03/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 799 · E 800 · E 802

Superficie du terrain

44270 m²

Surface locaux créée

540 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation07/03/2013

👤Demandeur

DénominationBRU LE MAS VAYSSETTES

SIRET38130318900017

SIREN381303189

Code postal12120

LocalitéARVIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneArvieu (12011)

Code postal12120

AdresseLE MAS VAYSSETTES ARVIEU 12120

ParcellesE 799 · E 800 · E 802

Superficie terrain44270 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée540 m²

Surface agricole créée540 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.