Déclaration préalable de travaux n° DP 01201121G0015 à Arvieu

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01201121G0015

Ville de Arvieu · 12120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PRL REVE DU PECHEUR NOTRE DAME D'AURES ARVIEU 12120

Date d'autorisation

30/11/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 942

Superficie du terrain

238 m²

Logements créés

Surface habitable créée

63 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation30/11/2021

👤Demandeur

Code postal12740

LocalitéSEBAZAC-CONCOURES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneArvieu (12011)

Code postal12120

AdressePRL REVE DU PECHEUR NOTRE DAME D'AURES ARVIEU 12120

ParcellesE 942

Superficie terrain238 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée63 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.