Permis de construire
N° PC 08101817A0007
Ville de Arthès · 81160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 ROUTE DE LA FOUN DEL BAYLE ARTHES 81160
Date d'autorisation
10/07/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 39 · AI 371
Superficie du terrain
836 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
72 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation10/07/2017
Ouverture du chantier08/09/2017
Achèvement des travaux16/11/2018

👤Demandeur

Code postal81150
LocalitéTERSSAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementTarn (81)
CommuneArthès (81018)
Code postal81160
Adresse6 ROUTE DE LA FOUN DEL BAYLE ARTHES 81160
ParcellesAI 39 · AI 371
Superficie terrain836 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée72 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.