Permis de construire n° PC 08101815A0024 à Arthès

Permis de construire

N° PC 08101815A0024

Ville de Arthès · 81160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

17 CHEMI DES VERNIERES ARTHES 81160

Date d'autorisation

17/11/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 5

Superficie du terrain

5090 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation17/11/2015

Ouverture du chantier12/01/2016

Achèvement des travaux28/03/2017

👤Demandeur

Code postal31650

LocalitéSAINT ORENS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementTarn (81)

CommuneArthès (81018)

Code postal81160

Adresse17 CHEMI DES VERNIERES ARTHES 81160

ParcellesAA 5

Superficie terrain5090 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant260 m²

Surface habitable issue de transfo100 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.