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Permis de construire
N° PC 03902123T0002
Ville de Arthenas · 39270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SUR LES ROCHETS LA CHAILLEUSE 39270
Date d'autorisation
10/10/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 80 · B 81 · B 82
Superficie du terrain
2054 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation10/10/2023
Ouverture du chantier04/12/2024

👤Demandeur

Code postal39190
LocalitéGRUSSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArthenas (39021)
Code postal39270
AdresseSUR LES ROCHETS LA CHAILLEUSE 39270
ParcellesB 80 · B 81 · B 82
Superficie terrain2054 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant174 m²
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.