Déclaration préalable de travaux n° DP 0390212600002 à Arthenas

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0390212600002

Ville de Arthenas · 39270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

353 RUE DU BOURG ARTHENAS LA CHAILLEUSE 39270

Date d'autorisation

03/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 18

Superficie du terrain

3470 m²

Surface locaux créée

35 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date d'autorisation03/03/2026

👤Demandeur

Code postal39270

LocalitéLA CHAILLEUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArthenas (39021)

Code postal39270

Adresse353 RUE DU BOURG ARTHENAS LA CHAILLEUSE 39270

ParcellesZB 18

Superficie terrain3470 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant133 m²

Surface locaux créée35 m²

Surface agricole avant133 m²

Surface agricole créée35 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.