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Permis de construire
N° PC 03902118J0005
Ville de Arthenas · 39270
Bénéficiaire
DE TREPUGNAT
Adresse du terrain
900 CHEMIN DE TREPUGNAT ARTHENAS LA CHAILLEUSE 39270
Date d'autorisation
05/10/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 32
Superficie du terrain
57724 m²
Surface locaux créée
269 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation05/10/2018

👤Demandeur

DénominationDE TREPUGNAT
SIRET79013886100014
SIREN790138861
Code postal39270
LocalitéLA CHAILLEUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArthenas (39021)
Code postal39270
Adresse900 CHEMIN DE TREPUGNAT ARTHENAS LA CHAILLEUSE 39270
ParcellesZE 32
Superficie terrain57724 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1382 m²
Surface locaux créée269 m²
Surface agricole avant1382 m²
Surface agricole créée269 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.