1. Accueil
  2. Cadastre Arthémonay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02601421T0022
Permis de construire
N° PC 02601421T0022
Ville de Arthémonay · 26260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DU CHATEAU LOTISSEME LOT 11 ARTHEMONAY 26260
Date d'autorisation
05/05/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 802
Superficie du terrain
800 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
← Toutes les autorisations à Arthémonay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation05/05/2022
Ouverture du chantier05/12/2022
Achèvement des travaux21/02/2024

👤Demandeur

Code postal26100
LocalitéROMANS-SUR-ISERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneArthémonay (26014)
Code postal26260
AdresseROUTE DU CHATEAU LOTISSEME LOT 11 ARTHEMONAY 26260
Parcelles0B 802
Superficie terrain800 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.