Permis de construire
N° PC 02601418T0009
Ville de Arthémonay · 26260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE HAMEAU DU C ARTHEMONAY 26260
Date d'autorisation
20/12/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1022
Superficie du terrain
804 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
111 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation20/12/2018
Ouverture du chantier19/03/2019
Achèvement des travaux10/01/2020

👤Demandeur

Code postal26330
LocalitéRATIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneArthémonay (26014)
Code postal26260
AdresseLOTISSEMENT LE HAMEAU DU C ARTHEMONAY 26260
Parcelles0B 1022
Superficie terrain804 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée111 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.