Permis de construire n° PC 02601415V0001 à Arthémonay

Permis de construire

N° PC 02601415V0001

Ville de Arthémonay · 26260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

800 CHEM DES SABLES ARTHEMONAY 26260

Date d'autorisation

16/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 996 · B 995 · B 994

Superficie du terrain

4453 m²

Logements créés

Surface habitable créée

142 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation16/06/2015

Ouverture du chantier29/09/2015

Achèvement des travaux27/09/2016

👤Demandeur

Code postal26260

LocalitéARTHEMONAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneArthémonay (26014)

Code postal26260

Adresse800 CHEM DES SABLES ARTHEMONAY 26260

ParcellesB 996 · B 995 · B 994

Superficie terrain4453 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée142 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.