Permis de construire
N° PC 02601414V0008
Ville de Arthémonay · 26260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DU VIGNA R.D 583 ARTHEMONAY 26260
Date d'autorisation
22/01/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 875
Superficie du terrain
474 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
109 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation22/01/2015

👤Demandeur

Code postal26000
LocalitéVALENCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneArthémonay (26014)
Code postal26260
AdresseCHEM DU VIGNA R.D 583 ARTHEMONAY 26260
ParcellesB 875
Superficie terrain474 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée109 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.