Permis de construire
N° PC 0380152410003
Ville de Artas · 38440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 27 - LOTISSEMENT COTE ARTAS 38440
Date d'autorisation
16/05/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 938
Superficie du terrain
2606 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
81 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation16/05/2024
Ouverture du chantier26/06/2024
Achèvement des travaux06/05/2025

👤Demandeur

Code postal38780
LocalitéEYZIN PINET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneArtas (38015)
Code postal38440
AdresseLOT 27 - LOTISSEMENT COTE ARTAS 38440
ParcellesA 938
Superficie terrain2606 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée81 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.