Permis de construire
N° PC 0380152310002
Ville de Artas · 38440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE PETIT BOIS ARTAS 38440
Date d'autorisation
20/02/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1025
Superficie du terrain
551 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation20/02/2023
Ouverture du chantier01/06/2023
Achèvement des travaux07/06/2024

👤Demandeur

Code postal38090
LocalitéROCHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneArtas (38015)
Code postal38440
AdresseLOTISSEMENT ""LE PETIT BOIS ARTAS 38440
ParcellesA 1025
Superficie terrain551 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.