Permis de construire n° PC 04301022P0011 à Arsac-en-Velay

Permis de construire

N° PC 04301022P0011

Ville de Arsac-en-Velay · 43700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 1 CHEMIN DES PRADEAUX ARSAC-EN-VELAY 43700

Date d'autorisation

15/11/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1903

Superficie du terrain

924 m²

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/12/2023

Date d'autorisation15/11/2022

Ouverture du chantier01/03/2023

Achèvement des travaux01/12/2023

👤Demandeur

Code postal43000

LocalitéESPALY SAINT MARCEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneArsac-en-Velay (43010)

Code postal43700

AdresseLOT 1 CHEMIN DES PRADEAUX ARSAC-EN-VELAY 43700

ParcellesA 1903

Superficie terrain924 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée111 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.