Permis de construire n° PC 04301015P0006 à Arsac-en-Velay

Permis de construire

N° PC 04301015P0006

Ville de Arsac-en-Velay · 43700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CLUZEL ARSAC-EN-VELAY 43700

Date d'autorisation

13/05/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 475

Superficie du terrain

527 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation13/05/2015

Ouverture du chantier01/07/2015

👤Demandeur

Code postal43700

LocalitéARSAC-EN-VELAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneArsac-en-Velay (43010)

Code postal43700

AdresseLE CLUZEL ARSAC-EN-VELAY 43700

ParcellesE 475

Superficie terrain527 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant65 m²

Surface habitable issue de transfo139 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.