Permis de construire de la ville de Ars-sur-Formans

Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Ain (01)
Ville : Ars-sur-Formans
Code postal : 01480
Code INSEE de la commune : 01021

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00102113V0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Annulé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	21/02/2014
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)
Dénomination : SAINT JOSEPH BATISSEUR

Code postal : 66100 Perpignan
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : RUE du Carmel Ars-sur-Formans 01480
Parcelle(s) concernée(s) : A454 A724
Superficie du terrain : 2459m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : autre résidence
Nombre total de logements créés : 24
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 342m2
Surface de plancher nouvelle construite : 1407m2