Permis de construire n° PC 05402412N0003 à Arraye-et-Han

Permis de construire

N° PC 05402412N0003

Ville de Arraye-et-Han · 54760

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PARCELLES AB 230 ET 231 ARRAYE-ET-HAN 54760

Date d'autorisation

16/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 230 · AB 231

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

80 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation16/01/2013

Ouverture du chantier08/04/2013

Achèvement des travaux11/10/2013

👤Demandeur

Code postal54670

LocalitéCUSTINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneArraye-et-Han (54024)

Code postal54760

AdressePARCELLES AB 230 ET 231 ARRAYE-ET-HAN 54760

ParcellesAB 230 · AB 231

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée80 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.