Permis de construire n° PC 04600825U0004 à Arques

Permis de construire

N° PC 04600825U0004

Ville de Arques · 46250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CAMAS SUD LES ARQUES 46250

Date d'autorisation

28/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 640

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

81 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation28/01/2026

👤Demandeur

Code postal46250

LocalitéLES ARQUES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneArques (46008)

Code postal46250

AdresseLE CAMAS SUD LES ARQUES 46250

ParcellesC 640

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée81 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.