Permis de construire
N° PC 04600824U0002
Ville de Arques · 46250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LEYRISSOU LES ARQUES 46250
Date d'autorisation
20/08/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 358 · D 359 · D 950
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
39 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/09/2025
Date d'autorisation20/08/2024
Ouverture du chantier01/09/2025

👤Demandeur

Code postal46250
LocalitéLES ARQUES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneArques (46008)
Code postal46250
AdresseLEYRISSOU LES ARQUES 46250
ParcellesD 358 · D 359 · D 950
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée39 m²
Surface habitable issue de transfo94 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.