1. Accueil
  2. Cadastre Arques
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04600820G0008
Permis de construire
N° PC 04600820G0008
Ville de Arques · 46250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA PASSADE LES ARQUES 46250
Date d'autorisation
16/09/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 647
Superficie du terrain
6366 m²
Surface locaux créée
245 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Arques Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation16/09/2020
Ouverture du chantier30/04/2021

👤Demandeur

Code postal46250
LocalitéLES ARQUES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneArques (46008)
Code postal46250
AdresseLA PASSADE LES ARQUES 46250
ParcellesA 647
Superficie terrain6366 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée245 m²
Surface agricole créée245 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.