Déclaration préalable de travaux n° DP 01201013J2005 à Arques

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01201013J2005

Ville de Arques · 12290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE RELAIS ARQUES 12290

Date d'autorisation

05/05/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 18

Superficie du terrain

153327 m²

Surface locaux créée

2 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation05/05/2013

👤Demandeur

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneArques (12010)

Code postal12290

AdresseLE RELAIS ARQUES 12290

ParcellesZB 18

Superficie terrain153327 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2 m²

Surface publique créée2 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.