Permis de construire
N° PC 01201016J1002
Ville de Arques · 12290
Bénéficiaire
GAEC ORLOWSKI-GAUBERT
Adresse du terrain
LE PUECH D ARQUES ARQUES 12290
Date d'autorisation
24/03/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 280
Superficie du terrain
20950 m²
Surface locaux créée
1325 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation24/03/2016
Ouverture du chantier15/12/2016
Achèvement des travaux02/07/2018

👤Demandeur

DénominationGAEC ORLOWSKI-GAUBERT
SIRET49834959600011
SIREN498349596
Code postal12290
LocalitéARQUES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneArques (12010)
Code postal12290
AdresseLE PUECH D ARQUES ARQUES 12290
ParcellesA 280
Superficie terrain20950 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1200 m²
Surface locaux créée1325 m²
Surface agricole avant1200 m²
Surface agricole créée1325 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.