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Permis de construire
N° PC 01201013J1001
Ville de Arques · 12290
Bénéficiaire
EARL DE MONTELS D ARQUES
Adresse du terrain
MONTELS ARQUES 12290
Date d'autorisation
24/09/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 740 · A 739 · A 71
Superficie du terrain
56178 m²
Surface locaux créée
405 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation24/09/2013
Ouverture du chantier24/09/2013
Achèvement des travaux31/03/2017

👤Demandeur

DénominationEARL DE MONTELS D ARQUES
SIRET37966483200019
SIREN379664832
Code postal12290
LocalitéARQUES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneArques (12010)
Code postal12290
AdresseMONTELS ARQUES 12290
ParcellesA 740 · A 739 · A 71
Superficie terrain56178 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée405 m²
Surface agricole créée405 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.