Permis de construire n° PC 01201020U1005 à Arques

Permis de construire

N° PC 01201020U1005

Ville de Arques · 12290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT DU BOSC ARQUES 12290

Date d'autorisation

11/12/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 870

Superficie du terrain

1921 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation11/12/2020

Ouverture du chantier14/12/2020

👤Demandeur

Code postal12290

LocalitéARQUES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneArques (12010)

Code postal12290

AdresseLOTISSEMENT DU BOSC ARQUES 12290

ParcellesA 870

Superficie terrain1921 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée133 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.