Permis de construire
N° PC 01201017J1006
Ville de Arques · 12290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE PUECH ARQUES 12290
Date d'autorisation
18/01/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 270
Superficie du terrain
6085 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
164 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/01/2018
Ouverture du chantier06/04/2018
Achèvement des travaux28/10/2019

👤Demandeur

Code postal12290
LocalitéPONT-DE-SALARS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneArques (12010)
Code postal12290
AdresseLE PUECH ARQUES 12290
ParcellesA 270
Superficie terrain6085 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée164 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.