Déclaration préalable de travaux n° DP 03001414K0020 à Arpaillargues-et-Aureillac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03001414K0020

Ville de Arpaillargues-et-Aureillac · 30700

Bénéficiaire

SPINOZA

Adresse du terrain

2 GRAND RUE FRANCOIS MITTERA ARPAILLARGUES-ET-AUREILHAC 30700

Date d'autorisation

23/09/2014

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 126

Superficie du terrain

315 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation23/09/2014

👤Demandeur

DénominationSPINOZA

SIRET48932142200011

SIREN489321422

Code postal30700

LocalitéARPAILLARGUES-ET-AUREILHAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneArpaillargues-et-Aureillac (30014)

Code postal30700

Adresse2 GRAND RUE FRANCOIS MITTERA ARPAILLARGUES-ET-AUREILHAC 30700

ParcellesAB 126

Superficie terrain315 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.