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Permis de construire
N° PC 03901813K0001
Ville de Aromas · 39240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA PERRIERE AROMAS 39240
Date d'autorisation
27/03/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZM 76
Superficie du terrain
1933 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
160 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation27/03/2013

👤Demandeur

Code postal01210
LocalitéORNEX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneAromas (39018)
Code postal39240
AdresseLA PERRIERE AROMAS 39240
ParcellesZM 76
Superficie terrain1933 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée160 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.