Permis de construire n° PC 02102319B0003 à Arnay-le-Duc

Permis de construire

N° PC 02102319B0003

Ville de Arnay-le-Duc · 21230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 RUE EDMONT RIMET ARNAY-LE-DUC 21230

Date d'autorisation

08/10/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 151

Superficie du terrain

941 m²

Logements créés

Surface habitable créée

136 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation08/10/2019

👤Demandeur

Code postal21320

LocalitéCREANCEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArnay-le-Duc (21023)

Code postal21230

Adresse15 RUE EDMONT RIMET ARNAY-LE-DUC 21230

ParcellesZC 151

Superficie terrain941 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée136 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.