Permis de construire
N° PC 02102317B0002
Ville de Arnay-le-Duc · 21230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 RUE EDMOND RIMET ARNAY-LE-DUC 21230
Date d'autorisation
28/04/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 130
Superficie du terrain
3213 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
137 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation28/04/2017
Ouverture du chantier07/12/2017

👤Demandeur

Code postal78320
LocalitéLEVIS-SAINT-NOM
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArnay-le-Duc (21023)
Code postal21230
Adresse5 RUE EDMOND RIMET ARNAY-LE-DUC 21230
ParcellesZC 130
Superficie terrain3213 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée137 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.