Permis de construire n° PC 00901614C0003 à Arnave

Permis de construire

N° PC 00901614C0003

Ville de Arnave · 09400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DU FOND D ARNAVE LE CLOT ARNAVE 09400

Date d'autorisation

05/12/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1828

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

141 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt17/09/2017

Date d'autorisation05/12/2014

Ouverture du chantier19/12/2014

Achèvement des travaux17/09/2017

👤Demandeur

Code postal09400

LocalitéSURBA

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneArnave (09016)

Code postal09400

AdresseCHEM DU FOND D ARNAVE LE CLOT ARNAVE 09400

ParcellesA 1828

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée141 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.