Permis de construire
N° PC 00901614C0001
Ville de Arnave · 09400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CLOT ARNAVE 09400
Date d'autorisation
30/07/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1830 · A 1829
Superficie du terrain
866 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
116 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt03/07/2015
Date d'autorisation30/07/2014
Ouverture du chantier16/10/2014
Achèvement des travaux03/07/2015

👤Demandeur

Code postal09400
LocalitéMERCUS-GARRABET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneArnave (09016)
Code postal09400
AdresseLE CLOT ARNAVE 09400
ParcellesA 1830 · A 1829
Superficie terrain866 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée116 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.